FAQ

FAQ — FACILITY MEDIATION

Retrouvez ici les réponses aux questions les plus fréquentes sur les produits digitaux QHSE Facility Mediation, leur utilisation, leur téléchargement et les conditions d'achat.

1. Que vend Facility Mediation ?
Facility Mediation commercialise des ressources documentaires, des outils digitaux et des supports de communication visuelle et de sensibilisation QHSE destinés à accompagner la structuration et le pilotage de systèmes de management QHSE (Qualité, Environnement, Santé-Sécurité au travail), la gestion des risques professionnels et la sensibilisation des équipes. Les produits sont disponibles en téléchargement après achat.

2. À qui s'adressent les produits ?
Les produits Facility Mediation s'adressent principalement à des professionnels : responsables qualité, responsables QHSE, directions, chargés de mission SST, ainsi qu'à toute organisation souhaitant structurer ou piloter sa démarche de management. La boutique est également accessible aux particuliers.

3. Les produits sont-ils physiques ou digitaux ?
Tous les produits Facility Mediation sont exclusivement digitaux. Aucun produit physique n'est vendu ni expédié. Les fichiers sont mis à disposition en téléchargement après confirmation du paiement.

4. Dans quels formats les produits sont-ils livrés ?
Selon les produits, les fichiers sont livrés aux formats Word (.docx), Excel (.xlsx) et/ou PDF. Pour les visuels de sensibilisation, une version PDF imprimable et/ou un format image peuvent être proposés. Les formats disponibles pour chaque produit sont précisés sur la page produit correspondante.

5. Les documents sont-ils modifiables ?
Oui. Les fichiers Word et Excel sont conçus pour être modifiés et adaptés librement par l'organisation acheteuse à son contexte, à ses activités et à ses processus. Les fichiers PDF sont fournis à titre de référence ou de guide.

6. Les documents sont-ils accompagnés d'un guidage utilisateur ?
Oui. Les produits Facility Mediation intègrent un guidage utilisateur conçu pour accompagner la compréhension, la complétion et l'utilisation de chaque document dans la démarche de l'organisation. Ce guidage est intégré directement dans les fichiers.

7. Quelle est la différence entre un Pack documentaire et un Workspace ?
Un Pack documentaire regroupe un ensemble structuré de procédures, registres et formulaires destinés à constituer la base documentaire d'un système de management. Un Workspace Premium est un outil Excel de pilotage dynamique, conçu pour centraliser le suivi du système de management, des risques et de la performance. Les deux produits sont complémentaires et peuvent être utilisés ensemble ou séparément.

8. Quelle est la différence entre le DUERP et le PAPRIPACT français, et le Workspace Premium ISO 45001 ?
Le DUERP — Document unique d'évaluation des risques professionnels et le PAPRIPACT — Programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail sont des outils rattachés au cadre réglementaire français. Ils répondent à des obligations ou des pratiques définies par la réglementation française en matière de prévention des risques professionnels.

Le Workspace Premium ISO 45001 est un outil de pilotage lié au référentiel international ISO 45001, utilisable par toute organisation souhaitant structurer ou piloter un système de management de la santé et de la sécurité au travail. Il intègre une fonctionnalité PAPRIPACT, pertinente lorsque ce programme est applicable à l'organisation, mais il ne comprend pas le DUERP, qui reste un produit autonome distinct.

9. Le DUERP est-il intégré au Workspace ISO 45001 ?
Non. Le DUERP — Document unique d'évaluation des risques professionnels — est un produit autonome, conçu en référence au cadre réglementaire français. Il est disponible séparément, dans le Bundle DUERP + PAPRIPACT ou dans l'Offre ISO 45001 renforcée. Il n'est pas intégré au Workspace Premium ISO 45001.

10. Le PAPRIPACT est-il intégré au Workspace ISO 45001 ?
Oui, sous forme de fonctionnalité intégrée. Le Workspace Premium ISO 45001 inclut une fonctionnalité PAPRIPACT permettant de structurer et de suivre un programme annuel de prévention directement dans l'outil, lorsque ce programme est applicable à l'organisation. Le PAPRIPACT — Programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail — est un outil rattaché au cadre réglementaire français et n'est pas applicable à toutes les organisations. Le PAPRIPACT autonome reste disponible séparément pour les organisations souhaitant un outil dédié.

11. Peut-on acheter le DUERP et le PAPRIPACT séparément ?
Oui. Le DUERP — Document unique d'évaluation des risques professionnels — et le PAPRIPACT — Programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail — sont disponibles à l'achat séparément ou réunis dans le Bundle DUERP + PAPRIPACT.

L'Offre ISO 45001 renforcée comprend quant à elle le DUERP autonome ainsi que le Workspace Premium ISO 45001, dans lequel une fonctionnalité PAPRIPACT est intégrée. Le PAPRIPACT autonome n'est donc pas ajouté séparément dans cette offre.

Ces produits sont conçus en référence au cadre réglementaire français.

12. Que contient un bundle ?
Un bundle regroupe plusieurs produits Facility Mediation dans une offre cohérente. Le contenu exact de chaque bundle est détaillé sur la page produit correspondante. Les produits inclus dans un bundle sont identiques aux produits vendus séparément.

13. Les produits DUERP et PAPRIPACT sont-ils adaptés à une organisation située hors de France ?
Le DUERP — Document unique d'évaluation des risques professionnels — et le PAPRIPACT Facility Mediation sont conçus en référence au cadre réglementaire français. Une organisation située hors de France peut éventuellement les utiliser comme base méthodologique ou source d'inspiration, mais elle doit les adapter aux exigences légales et réglementaires applicables dans son pays. Ils ne constituent pas une garantie de conformité réglementaire hors de France.

14. Faut-il adapter les documents à son organisation ?
Oui, impérativement. Les produits Facility Mediation constituent des bases documentaires et méthodologiques. Ils sont conçus pour être adaptés par l'organisation acheteuse à son contexte, à ses activités, à ses risques et aux exigences qui lui sont applicables. L'utilisation des documents sans adaptation préalable relève de la responsabilité exclusive de l'organisation.

15. Les produits garantissent-ils une certification ISO ou une conformité réglementaire ?
Non. L'achat d'un produit Facility Mediation ne constitue pas une garantie de conformité réglementaire ou normative, ni une garantie d'obtention ou de maintien d'une certification ISO ou de toute autre certification. La conformité et l'efficacité du système de management restent sous la responsabilité exclusive de l'organisation.

16. Peut-on utiliser les fichiers pour plusieurs entreprises ou entités ?
Non. La licence d'utilisation accordée lors de l'achat est personnelle et limitée à l'organisation acheteuse telle qu'identifiée lors de la commande. Elle ne couvre pas les entités juridiquement distinctes, filiales ou partenaires. Pour toute utilisation multi-entités, contactez-nous à contact@facility-mediation.com.

17. Peut-on partager, revendre ou redistribuer les fichiers ?
Non. Les fichiers sont strictement réservés à un usage interne au sein de l'organisation acheteuse. Sont expressément interdits : la revente, la redistribution, la cession à des tiers, la publication publique, la commercialisation de versions dérivées et l'intégration dans une offre commerciale destinée à des tiers. Pour plus de détails, consultez nos Conditions Générales de Vente.

18. Les mises à jour futures des produits sont-elles incluses ?
Non. L'achat donne accès au produit tel que disponible au moment de la commande. Facility Mediation ne s'engage à aucune mise à jour gratuite à vie. Des corrections mineures peuvent être fournies à la discrétion de Facility Mediation. Les évolutions importantes ou nouvelles versions peuvent faire l'objet d'une offre commerciale distincte.

19. Proposez-vous des supports de communication visuelle et de sensibilisation QHSE ?
Oui. Facility Mediation propose également des visuels de sensibilisation QHSE conçus pour être téléchargés et utilisés dans les organisations : affichage sécurité, sensibilisation aux risques, équipements et organes de sécurité, ainsi que d'autres thématiques QHSE selon les collections disponibles.

20. Sous quels formats les visuels sont-ils fournis ?
Les formats disponibles sont précisés sur chaque fiche produit. Selon le visuel, une version PDF imprimable et/ou un format image peuvent être proposés.

21. Peut-on modifier ou redistribuer les visuels Facility Mediation ?
Les droits d'utilisation dépendent du produit et de la licence indiquée lors de l'achat. Sauf autorisation expresse, les visuels sont destinés à l'usage interne de l'organisation acheteuse et ne peuvent pas être revendus, redistribués ou intégrés dans une offre commerciale destinée à des tiers.

22. Quand reçoit-on les fichiers après achat ?
Les fichiers sont mis à disposition après confirmation du paiement. La mise à disposition est effectuée dans les meilleurs délais selon les modalités techniques configurées sur la boutique.

23. Comment télécharger les fichiers ?
Après confirmation du paiement, vous recevez un email de mise à disposition contenant les instructions d'accès et de téléchargement. Vous pouvez également accéder à vos fichiers depuis la page de confirmation de commande ou la page de statut de commande. Il est recommandé de télécharger et de sauvegarder vos fichiers dès leur mise à disposition.

24. Que faire si l'email ou le lien de téléchargement n'est pas reçu ?
Vérifiez en premier lieu votre dossier de courriers indésirables (spam). Vérifiez également l'adresse email utilisée lors de la commande. Vous pouvez aussi accéder directement à vos fichiers depuis la page de statut de commande. Si le problème persiste, contactez notre support à contact@facility-mediation.com en indiquant votre numéro de commande. Nous vous répondons sous 2 jours ouvrés.

25. Que faire si un fichier est défectueux ou inaccessible ?
Contactez notre support à contact@facility-mediation.com en indiquant votre numéro de commande et une description du problème constaté. Nous accusons réception de votre demande et débutons son traitement sous 5 jours ouvrés maximum.

26. Existe-t-il un droit de rétractation ?
Les conditions applicables dépendent de votre qualité d'acheteur. Pour les détails complets, consultez notre Politique de remboursement et de rétractation. En résumé : les clients professionnels ne bénéficient pas du droit légal de rétractation entre professionnels. Pour les consommateurs, le droit de rétractation de 14 jours s'applique en principe, mais peut ne pas être exercé pour les contenus numériques dont l'exécution a commencé avec le consentement exprès de l'acheteur dans les conditions légales applicables.

27. Les particuliers peuvent-ils acheter ?
Oui. La boutique Facility Mediation est accessible aux particuliers. Les produits sont toutefois conçus pour un usage professionnel et doivent être adaptés par l'acheteur à son contexte. Les dispositions spécifiques aux consommateurs prévues dans nos Conditions Générales de Vente s'appliquent aux achats effectués par des particuliers.

28. Facility Mediation vend-il à l'international ?
Oui. La boutique Facility Mediation est accessible depuis plusieurs pays. Les prix sont affichés en euros hors taxes. Les conditions fiscales applicables (TVA, autoliquidation, taxes locales) varient selon le pays et la qualité de l'acheteur. Pour plus de détails, consultez nos Conditions Générales de Vente.

Les Packs documentaires et Workspaces Premium ISO (ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001, SMI) sont basés sur des référentiels internationaux et utilisables par toute organisation, sous réserve d'adaptation au contexte propre de l'organisation.

Le DUERP et le PAPRIPACT sont conçus en référence au cadre réglementaire français. Leur utilisation par une organisation située hors de France nécessite une adaptation aux exigences locales applicables — voir question 13.

29. Comment contacter le support ?
Pour toute question relative à vos commandes, à l'accès à vos fichiers ou à nos produits, contactez-nous :

Nous traitons les demandes liées à un problème d'accès ou de téléchargement sous 2 jours ouvrés. Pour les autres demandes, nous accusons réception sous 5 jours ouvrés.

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